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Marques déposées par la société CORSIN Jean-Claude
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PASSION DES TROIS SEIGNEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DES TROIS SEIGNEURS
CORSIN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94512034
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque PASSION DES TROIS SEIGNEURS

Déposée le 14 mars 1994 par la société CORSIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PASSION DES TROIS SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société CORSIN Jean-Claude domicilié(e) 35, Rue Henri Barbusse, 18200 ST AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 712 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI DEFI - France.

La marque PASSION DES TROIS SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DES TROIS SEIGNEURS est expirée depuis le 14 mars 2004.

CORSIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DES CROISADES , LA GOURMETTE D'AMANDINE , LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER , LES DEMOISELLES DE MONTROND , LES PERLES D'ADELINE


CORSIN Jean-Claude - 35, Rue Henri Barbusse, 18200 ST AMAND MONTROND - France - SIREN 703712356


JURI DEFI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Confiserie